Menu
Cabinet
Le Cabinet
Me MELLITI Amira
Compétences
Droit de la famille
Droit pénal
Procédure d'appel
Droit des affaires
Droit des sociétés
Droit du travail et social
Procédure civile
Droit de la santé
Droit de la sécurité sociale
Droit des associations et des fondations
Droit des assurances
Droit du crédit et de la consommation
Droit du dommage corporel
Droit routier et de la circulation routière
Droit rural
Honoraires
Quels sont les Honoraires de l'avocat?
Documents Utiles
Publications
Actualité juridique
Contact
Espace client
Contact
Votre cabinet d'avocat à PONS et à SAINTES :
Conseiller, Défendre, Assister, Représenter
7, rue des Jacobins 17800 PONS
10, Place du Bastion 17100 SAINTES
05.46.98.72.97
cabinet@melliti-avocat.fr
Contactez-nous
Veille
28/10/2019
Affaires - Assurance
Assurance dommages-ouvrage : rappel du caractère limitatif des sanctions applicables à l’assureur
28/10/2019
Affaires - Commercial /
Civil - Responsabilité
Mesure d’interdiction de gérer : rappel du contenu de la motivation
28/10/2019
Civil - Immobilier
Statut du conjoint du chef d’exploitation ou d’entreprise agricole
27/10/2019
Affaires - Assurance
La semaine du droit des assurances
27/10/2019
Civil - Responsabilité
La semaine du droit de la responsabilité civile
25/10/2019
Civil - Informations professionnelles, Personnes et famille/patrimoine
3e journée agenaise du droit : Actualité en droit des personnes et des familles
25/10/2019
Civil - Contrat
Mesure d’instruction avant une action au fond : nouvelle condition pour espérer une suspension de la prescription
25/10/2019
Transport - Route
Les trottinettes électroniques dans le Code de la route
25/10/2019
Social - Fonction rh et grh, Paye et épargne salariale, Santé, sécurité et temps de travail, Contrat de travail et relations individuelles
Cour de cassation : quels inédits retenir cette semaine ?
25/10/2019
Pénal - Peines et droit pénitentiaire, Vie judiciaire
OIP-CNB : « L'état actuel de l'accès au droit en prison n'est pas satisfaisant »
«
1
2
...
296
297
298
299
300
301
302
...
745
746
»
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés.
En savoir plus
-
Refuser
Accepter
x