Veille

16/03/2023 Transport - Route
Décarbonation : Le site fermé, transition rapide vers le zéro émission
16/03/2023 Environnement & qualité - Environnement
Loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables : le texte est publié
16/03/2023 Environnement & qualité - Environnement
Mise en œuvre de la filière REP des déchets de pneumatiques
15/03/2023 Transport - Route
Prescription des actions contre le chargeur responsable des dommages
15/03/2023 Social - Protection sociale
Projet de loi Retraites : la CMP s'accorde sur un texte de compromis
15/03/2023 Environnement & qualité - Qualité
Édulcorants : utilisation du glycosides de stéviol glycosylés
15/03/2023 Environnement & qualité - Qualité
Pesticides : modifications des limites maximales de résidus
14/03/2023 Environnement & qualité - Environnement / Public - Environnement
Filière REP des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) : agrément d’un organisme coordonnateur
14/03/2023 Environnement & qualité - Environnement / Public - Environnement
Emballages des produits utilisés par les professionnels de la restauration : mise en place de la filière de responsabilité élargie du producteur (REP)
14/03/2023 Environnement & qualité - Qualité
Label Anti-gaspillage alimentaire