Menu
Cabinet
Le Cabinet
Me MELLITI Amira
Compétences
Droit de la famille
Droit pénal
Procédure d'appel
Droit des affaires
Droit des sociétés
Droit du travail et social
Procédure civile
Droit de la santé
Droit de la sécurité sociale
Droit des associations et des fondations
Droit des assurances
Droit du crédit et de la consommation
Droit du dommage corporel
Droit routier et de la circulation routière
Droit rural
Honoraires
Quels sont les Honoraires de l'avocat?
Documents Utiles
Publications
Actualité juridique
Contact
Espace client
Contact
Votre cabinet d'avocat à PONS et à SAINTES :
Conseiller, Défendre, Assister, Représenter
7, rue des Jacobins 17800 PONS
10, Place du Bastion 17100 SAINTES
05.46.98.72.97
cabinet@melliti-avocat.fr
Contactez-nous
Veille
26/01/2024
Affaires - Fiscalité des entreprises
Actualisation de la doctrine administrative relative au dispositif de provisions réglementées en faveur des entreprises de presse
26/01/2024
Affaires - Fiscalité des entreprises
Transfert du recouvrement de l’accise sur les tabacs et les alcools à la DGFiP
25/01/2024
Civil - Personnes et famille/patrimoine
Les libéralités consenties au conjoint survivant doivent s’imputer sur ses droits légaux
25/01/2024
Civil - Personnes et famille/patrimoine
Contrats d’assurance-vie : le gouvernement ne juge pas opportun d’étendre l’accès au Ficovie aux notaires
24/01/2024
Civil - Responsabilité
Absence de responsabilité du transporteur pour un vol de marchandises dans un lieu en apparence inviolable
24/01/2024
Environnement & qualité - Environnement /
Public - Environnement
De nouvelles normes d’hygiène pour les produits et matériaux en contact avec l’eau potable
24/01/2024
Environnement & qualité - Environnement /
Public - Environnement
Réduction des déchets : trois nouvelles études de l’Ademe pour éclairer les collectivités
23/01/2024
Civil - Personnes et famille/patrimoine
Dissolution de la communauté universelle : les droits sociaux nés postérieurement ne caractérisent pas le recel de communauté
23/01/2024
Affaires - Fiscalité des entreprises
Facturation électronique : publication de la liste des candidats aspirant à devenir PDP
23/01/2024
Public - Santé
Santé numérique : point d’étape deux ans après le lancement de France 2030
«
1
2
3
4
5
6
7
8
...
744
745
»
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés.
En savoir plus
-
Refuser
Accepter
x