Menu
Cabinet
Le Cabinet
Me MELLITI Amira
Compétences
Droit de la famille
Droit pénal
Procédure d'appel
Droit des affaires
Droit des sociétés
Droit du travail et social
Procédure civile
Droit de la santé
Droit de la sécurité sociale
Droit des associations et des fondations
Droit des assurances
Droit du crédit et de la consommation
Droit du dommage corporel
Droit routier et de la circulation routière
Droit rural
Honoraires
Quels sont les Honoraires de l'avocat?
Documents Utiles
Publications
Actualité juridique
Contact
Espace client
Contact
Votre cabinet d'avocat à PONS et à SAINTES :
Conseiller, Défendre, Assister, Représenter
7, rue des Jacobins 17800 PONS
10, Place du Bastion 17100 SAINTES
05.46.98.72.97
cabinet@melliti-avocat.fr
Contactez-nous
Veille
01/07/2019
Public - Public
L’acheteur peut-il exclure un candidat en raison de son comportement dans une procédure antérieure ?
01/07/2019
Affaires - Transport
Pollution atmosphérique : les véhicules Crit’Air 4 et 5 interdits dans Paris
01/07/2019
Public - Public
Télédéclaration du chiffre d'affaires des pharmacies d'officine : début de l'expérimentation
01/07/2019
Travail et social - Travail et social
Plan d'Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises (PACTE) et droit social
01/07/2019
Travail et social - Travail et social
Semaine sociale Lamy n° 1868
01/07/2019
Fiscalité - Fiscalité
La majoration de 25 % de l'assiette de l'IR applicable à des revenus de capitaux mobiliers particuliers conforme à la Constitution
01/07/2019
Fiscalité - Fiscalité /
Affaires - Sociétés
Précisions sur la taxe de risque systémique
30/06/2019
Public - Public /
Civil - Personnes et familles, Bien et patrimoine
Incompétence du juge judiciaire pour prononcer le maintien de soins vitaux
30/06/2019
Affaires - Transport
« Privilège de la Douane » : seuil de publicité augmenté
30/06/2019
Affaires - Affaires
Evolutions du cadre juridique relatif au consentement et du site web de la CNIL
«
1
2
...
615
616
617
618
619
620
621
...
1126
1127
»
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés.
En savoir plus
-
Refuser
Accepter
x