Menu
Cabinet
Le Cabinet
Me MELLITI Amira
Compétences
Droit de la famille
Droit pénal
Procédure d'appel
Droit des affaires
Droit des sociétés
Droit du travail et social
Procédure civile
Droit de la santé
Droit de la sécurité sociale
Droit des associations et des fondations
Droit des assurances
Droit du crédit et de la consommation
Droit du dommage corporel
Droit routier et de la circulation routière
Droit rural
Honoraires
Quels sont les Honoraires de l'avocat?
Documents Utiles
Publications
Actualité juridique
Contact
Espace client
Contact
Votre cabinet d'avocat à PONS et à SAINTES :
Conseiller, Défendre, Assister, Représenter
7, rue des Jacobins 17800 PONS
10, Place du Bastion 17100 SAINTES
05.46.98.72.97
cabinet@melliti-avocat.fr
Contactez-nous
Veille
13/11/2017
Affaires - Transport
IXe journée BT
13/11/2017
Affaires - Transport
Bulletin des Transports & de la Logistique no 3666 du 13 novembre 2017
13/11/2017
Fiscalité - Fiscalité /
Affaires - Sociétés
Suppression du régime du bénéfice mondial consolidé malgré un agrément et droit au respect de ses biens
13/11/2017
Public - Public
Difficultés sur le montant d’une condamnation et versement sous astreinte des sommes dues
13/11/2017
Pénal - Pénal /
Civil - Civil
Qualification des atteintes commises par voie de presse : les conséquences sur le formalisme de l'assignation et la prescription
13/11/2017
Civil - Personnes et familles, Bien et patrimoine
Conditions de cumul des droits successoraux ab intestat du conjoint survivant avec les libéralités consenties en sa faveur
13/11/2017
Affaires - Banque et Finance
Non-renouvellement d'un concours de crédits : précisions sur la responsabilité de l'établissement de crédit
13/11/2017
Pénal - Pénal
Constitutionnalité sous réserve de la saisine d’office du JAP
13/11/2017
Affaires - Affaires
Workshop Innovation : l’avocat du futur
10/11/2017
Public - Public
Les prémices d’un accord européen sur le marché du carbone (SEQE)
«
1
2
...
870
871
872
873
874
875
876
...
1126
1127
»
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés.
En savoir plus
-
Refuser
Accepter
x