Menu
Cabinet
Le Cabinet
Me MELLITI Amira
Compétences
Droit de la famille
Droit pénal
Procédure d'appel
Droit des affaires
Droit des sociétés
Droit du travail et social
Procédure civile
Droit de la santé
Droit de la sécurité sociale
Droit des associations et des fondations
Droit des assurances
Droit du crédit et de la consommation
Droit du dommage corporel
Droit routier et de la circulation routière
Droit rural
Honoraires
Quels sont les Honoraires de l'avocat?
Documents Utiles
Publications
Actualité juridique
Contact
Espace client
Contact
Votre cabinet d'avocat à PONS et à SAINTES :
Conseiller, Défendre, Assister, Représenter
7, rue des Jacobins 17800 PONS
10, Place du Bastion 17100 SAINTES
05.46.98.72.97
cabinet@melliti-avocat.fr
Contactez-nous
Veille
06/03/2019
Civil - Informations professionnelles
La Revue Lamy Droit civil de mars vient de sortir !
06/03/2019
Civil - Immobilier /
Public - Urbanisme
Vers une réforme de la taxation des plus-values sur les cessions de terrains rendus constructibles ?
06/03/2019
Civil - Contrat
Mandat sportif confié à un avocat : quelques précisions quant à sa conclusion !
05/03/2019
Environnement & qualité - Qualité, Environnement /
Public - Environnement
Dissémination volontaire d'OGM à toute autre fin que la mise sur le marché : quelques précisions apportées par décret
05/03/2019
Civil - Personnes et famille/patrimoine
Transmission de biens ruraux : le point sur les modifications au BOFiP
05/03/2019
Civil - Informations professionnelles
La FNAIM s’interroge sur le rôle de la SAFER
05/03/2019
Afrique - Droits nationaux
La promotion des investissements privés en droit togolais
05/03/2019
Affaires - Sociétés et groupements /
Public - Droit public général
Loi « asile et immigration » : publication du décret fixant les critères permettant de qualifier une entreprise innovante
05/03/2019
Affaires - Fiscalité des entreprises
Exonérations de la TVA à l’importation suivie d’un transfert intracommunautaire
05/03/2019
Civil - Immobilier
Droit de préemption de la Safer : la notification à l’acquéreur évincé inexistante
«
1
2
...
408
409
410
411
412
413
414
...
745
746
»
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés.
En savoir plus
-
Refuser
Accepter
x