Veille

01/09/2017 Environnement & qualité - Qualité
Management environnemental en agroalimentaire : document de référence
31/08/2017 Social - Contrat de travail et relations individuelles, Formation, emploi et restructurations, IRP et relations collectives
Réforme du Code du travail : le gouvernement dévoile ses ordonnances
31/08/2017 Environnement & qualité - Environnement
Sortie du statut de déchet : les critères applicables aux résidus de distillation des huiles usagées
29/08/2017 Social - Informations professionnelles, Paye et épargne salariale
L’économiste Gilbert Cette nommé président du groupe d’experts sur le Smic
28/08/2017 Transport - Route
Frais de déplacement dans le transport routier de marchandises : publication de l'arrêté d'extension
24/08/2017 Environnement & qualité - Qualité
Nouveaux cahiers des charges de labels rouges homologués
24/08/2017 Environnement & qualité - Qualité
Produits phytopharmaceutiques : non-renouvellement de l’approbation de la substance active DPX KE 459 (flupyrsulfuron-méthyl)
18/08/2017 Environnement & qualité - Qualité
Grippe aviaire : nouvelles zones de protection et de surveillance en Italie
18/08/2017 Environnement & qualité - Qualité
Nouvelles définitions des bandes de fréquences harmonisées
11/08/2017 Affaires - Fiscalité des entreprises
Amende prévue à l'article 1756 quater du CGI : inapplicable aux sociétés de personnes dont les associés sont les bénéficiaires de ces avantages fiscaux